Conditions générales de vente
Texte provisoire. Cette page liste les rubriques prévues. Le contenu définitif sera rédigé puis validé avant la mise en ligne.
Le vendeur
Identité et coordonnées de l'entreprise. À compléter.
Le produit
ULTRA, formation en ligne : contenu, durée et conditions de l'accès. À compléter.
Prix et paiement
Prix affiché, TVA selon le statut, moyens de paiement, paiement en plusieurs fois. À compléter.
Accès immédiat et rétractation
Accès ouvert dès le paiement, avec renonciation expresse au droit de rétractation de 14 jours cochée par l'acheteur. À compléter.
Remboursement
Conditions éventuelles de remboursement. À décider.
Propriété intellectuelle
Usage personnel des vidéos, prompts et fiches. À compléter.
Litiges
Droit applicable et médiation de la consommation. À compléter.
