Conditions générales de vente

Texte provisoire. Cette page liste les rubriques prévues. Le contenu définitif sera rédigé puis validé avant la mise en ligne.

Le vendeur

Identité et coordonnées de l'entreprise. À compléter.

Le produit

ULTRA, formation en ligne : contenu, durée et conditions de l'accès. À compléter.

Prix et paiement

Prix affiché, TVA selon le statut, moyens de paiement, paiement en plusieurs fois. À compléter.

Accès immédiat et rétractation

Accès ouvert dès le paiement, avec renonciation expresse au droit de rétractation de 14 jours cochée par l'acheteur. À compléter.

Remboursement

Conditions éventuelles de remboursement. À décider.

Propriété intellectuelle

Usage personnel des vidéos, prompts et fiches. À compléter.

Litiges

Droit applicable et médiation de la consommation. À compléter.